MODIFICATIONS INTEGREES A LA NOUVELLE VERSION DES STATUTS
> Suite aux remarques de Jean-Laurent HENTZ en date du 14 août :

paragraphe IV : "les conseillers sont élus par cooptation"  : peut-on vraiment "élire par cooptation" ? Je pense que non. La cooptation est une décision, une "nomination" en quelque sorte et je pense qu'il est préférable de garder l'idée de vote pour les décisions d'assemblée générale (qui du coup n'a plus son mot à dire quant à ses représentants...). Du coup, au paragraphe V, "les conseillers sont élus" n'a plus de sens et je préférerait "les conseillers sont nommés..." (c'est finalement le même principe que dans l'Administration...).

Un peu plus loin, tu parles "d'activité votée lors du conseil précédent". Mais, comme le conseil se réunit deux fois par an et que chacun (membre, adhérent ou délégué) est susceptible de proposer une nouvelle activité à tout moment, il me semble préférable de laisser ouverte la possibilité de décision à totu mopment du conseil, sans devoir attendre un prochain conseil. L'idée est un peu la suivante : celui qui propose prend très vite la responsabilité du nouveau programme/activité, ou s'il ne peut pas, il soumet l'idée au conseil qui vote puis se met à la recherche d'un responsable validé au conseil suivant (comme dans ton idée).

Le conseil peut-il radier un membre = une personne qui a simplement envoyé une observation dans le cadre d'un programme de l'ONEM ? Tel que tu le décris, le "membre de fait" n'est pas adhérent, et je ne sais pas si l'on prendra la peine d'envoyer les statuts à tout le monde, y compris ceux qui n'auront pas payé de cotisation ? (c'est une idée importante à débattre, ne serait-ce que pour la gestion des fichiers d'adresse et des sous...). D'autre part, si j'envoie une donnée à l'ONEM, puis-je me prétendre "membre de fait" devant tout le monde ?

J'ajouterai bien une autre catégorie de membre : ceux qui voudront donner une cotisation de soutien mais ne participeront pas aux activités, ne viendront jamais à l'AG. Ils soutiennent notre action mais nous leur devons en échange une information annuelle (un bilan) de nos activités.

paragraphe VII : Tu cites les droits d'auteur s et les redevances (de quoi ?) comme des ressources. Il me semble que des droits d'auteur seraient plutôt des rétributions que l'on verserait aux auteurs d'ouvrages édités et diffusés par l'asso...